SOMMAIRE :

• MYOUKI
• GÉNÉRALITÉS
• TARIFS
• COMMANDES
• RÉTRACTION
• MODALITÉS DE PAIEMENT
• LIVRAISONS
• GARANTIE
• RESPONSABILITÉ
• PROPRIÉTÉ INTELECTUELLE
• DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL
• ARCHIVAGE
• RÈGLEMENT DES LITIGES
• CLAUSES SPÉCIALES

ARTICLES :

• 1. MYOUKI
• Pseudonyme de ZIPSIN Guillaume qui possède une auto-entreprise.
  Siren : 514 260 751
  
  Siège social situé à :
• 35 Rue Jean Jaurès
  Hussigny-Godbrange
  54590 (France)
  
  
• Le terme Myouki ou vendeur, ci après utilisés, définiront toujours la personne de Z. Guillaume.
• 2. GÉNÉRALITÉS
• Les présentes conditions de centes visent à définir les relations contractuelles entre Myouki et l'avheteur. Elles prévaudront sur toutes autres conditions non expressément agréées par Myouki.
  Les conditions générales de ventes sont celles qui sont en vigueur le jour de la commande. Le client qui fait l’acquisition d’un bien bien ou d’un service via le site marchand de Myouki est considéré comme avoir lu et approuvé ces présentes conditions sans aucune réserve de condition, cette aceptation à la même valeur juridique que la signature d’un contrat.
  
  Ces présentes CGV ne s’appliquent pas pour les articles achetés sur SpreadShirt, ils sont soumis à leurs conditions de vente.
  
  
• Caractéristiques des biens et services proposés :
  Les produits et services proposés dans la limite des stocks disponibles sont ceux qui figurent dans le catalogue publié sur le site de Myouki.fr.
  Les photographies du catalogue sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec l’article proposé, notamment en ce qui concerne les couleurs.
• 3. TARIFS
• Les prix du catalogue de Myouki sont des prix TTC (taxes toutes comprises) en euro. Régis selon l’article 293B du Code Général des Impôts, la T.V.A n’est pas applicable.
  Myouki se réserve de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de ka commande sera le seul applicable à l’acheteur.
  Les prix dans le catalogue ne comprennent pas les frais de livraison. Les frais de livraison sont automatiquement ajouté et indiqué lors du processus de commande.
• 4. COMMANDES
• L’acheteur qui souhaite acheter un produit ou service doit:
• • Se connecter ou s’inscrire sur le site Myouki.fr/shop.
• • Valider sa commande après l’avoir vérifiée par le choix d’un mode de paiement.
• • Effectuer le paiement dans les conditions prévues.
• L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectués.
  Le défaut de paiement de tout ou d’une partie de la commande entraînerait de plein droit et sans formalité, l’annulation temporaire ou définitive de celle-ci. Les marchandises restent l’entière propriété de la boutique de Myouki jusqu’à encaissement intégral de la commande (loi nº80.335 du 12 mai 1980).
• 5. RÉTRACTION
• La rétraction d’une commande est possible par e-mail, sous la condition que la commande n’est pas été traitée ou que cette dernière n’est pas été payée. Le délai avant traitement d’une commande payées dépasse rarement 1 jour ouvré.
  
  Myouki se réserve le droit de rompre un contrat, sans dédommagement, suite à une faute grave du client.
  
  Myouki se réserve le droit de ne pas réaliser une commande si un élément qui rentre en compte à sa réalisation est trop déviant par rapport aux mœurs de la société et d'annuler toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige antérieur.
• 6. MODALITÉS DE PAIEMENT
• Le prix est exigible à la commande.
  Les paiements sécurisés seront effectués par carte bancaire avec Paypal soit directement avec votre compte Paypal ou par chèque, uniquement pour la France.
• 7. LIVRAISONS
• Les livraisons sont faites à l’adresse indiquée dans le bon de commande.
  La responsabilité des marchandises est transférée à l’acquéreur à compté du moment où les produits ont quittés les locaux de Myouki. En cas de dommage lors du transport, la protestation motivée doit être formulée auprès du transporteur à la livraison.
  Il ne tient qu’à l’acquéreur de se renseigner sur de possible frais de douanes, à sa charge, selon le pays de livraison.
  Le temps de livraison indiqué sur certains articles n’est là qu’à titre indicatif.
  Le temps de livraison à prendre en compte lors de la commande de plusieurs articles est le temps le plus élevé.
• 8. GARANTIE
• Tous les produits fournis par le vendeur bénéficient de la garantie légale prévue par les articles 1641 à 1649 du Code Civil.
  En cas de vice caché, Myouki n’est tenu à aucune garantie envers l’acheteur.
  Un retour est possible, uniquement en cas de non conformité d’un article vendu, l’article pourra être retourné au vendeur qui le reprendra, l’échangera ou le remboursera à ses frais.
  
  Toutes les réclamations, demandes d’échange ou de remboursement émanant d’un acheteur, personne physique non professionnelle, doivent s’effectuer par voie postale à l’adresse su siège social de Myouki dans le délai de sept jours après la livraison.
• 9. RESPONSABILITÉ
• Le vendeur, dans le processus de vente en ligne, n’est tenu que par une obligation de moyens; sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autre problèmes involontaires.
  L’acheteur garanti que les fichiers électroniques sur support physique ou numérique et e-mails envoyés ne peuvent nuire au matériel informatique de Myouki.
  
  Myouki n’est pas responsable des liens pointant vers son site que des tiers mettent en place, ni même de leurs sites et contenus.
  
  L'acheteur est seul responsable du contenu des produits qu'il fournit à Myouki. Il en va de même quant à l'utilisation et diffusion des prduits de sa commande.
• 10. PROPRIÉTÉ INTELECTUELLE
• Tous les éléments du site de Myouki.fr sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de Myouki.
  Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliserà quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient logiciels, visuels ou sonores.
  
  Myouki est pseudonyme déposé comme marque à l’INPI.
  
  Myouki se réserve la possibilité d'inclure dans ses réalisations une mention indiquant clairement sa contribution
  
  Il est ici rappelé à titre informatif que selon le Code français de la propriété intellectuelle (articles L.121-1 à L.121-9), le droit moral d’une création (comprenant droit de divulgation, droit au respect de l’œuvre et droit au retrait) est attaché à son créateur de manière perpétuelle et imprescriptible. Il est enfin rappelé que selon le même Code français de la propriété intellectuelle (Art. L.122-4), toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droits est illicite et punie selon les lois relatives au délit de contrefaçon.
• 11. DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL
• Conformément à la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978, les utilisateurs disposent d’un droit d’accès et de rectification des données les concernant.
  Myouki se réserve le droit de collecter des informations sur les acheteurs y compris en utilisant des cookies.
  Myouki ne distribuera pas, ni ne vendra à des tiers les informations concernant ses acheteurs et les utilisateurs de son site.
• 12. ARCHIVAGE
• Myouki archivera les bons de commandes, factures et preuvent de transactions sur support physique.
  Pour l’archivage des commandes passées sur SpreadShirt, merci de retourner à Myouki une copie (pas l’original) de votre facture / bon de commande de SpreadShirt par e-mail ou courrier.
• 13. RÈGLEMENT DES LITIGES
• Les présentes conditions de ventes en ligne sont soumises à la loi française.
  En cas de litige, compétence est attribuée aux tribunaux Meurthe et Mosellans auxquels il est fait attributions expresses de juridiction.
• 14. CLAUSES SPÉCIALES
• Les clauses suivantes n'annulent en rien les clausent précédentes. Elles viennent s'y additionner et prévodront sur ces dernières. Ces clauses s'appliquent UNIQUEMENT dans le cadre d'une demande / commande spéciale, objet personnalisé, packs graphiques, webdesign, graphisme, photographie,...
  
  
• • La rétraction d'une commande en cours, de la part du client, ne mène à aucun dédommagement mais lui serra facturé à 100% de sa valeur indiqué sur le devis / contrat (incluant les frais externes).
• • Tous délais demeurent indicatifs et un éventuel retard ne peut pas motiver le refus de livraison ou du paiement de la facture correspondante.
• • Les problèmes indépendants de la volonté de Myouki bénéficient d'aucun dédommagement.
  Les documents remis à Myouki pour l'exécution de la commande, même lors du transport, sont garantis contre aucun risque.
• • Seul le produit fini sera adressé au client.
• • Le travail finalisé ne serra remis qu'après réception du solde final.
• • Tout devis est par nature approximatif et établis dans le cadre d'un travail exécuté dans des conditions normales d'exploitation, sous réserve d'une demande complémentaire de travaux.
• • Les éléments et prestations externes seront facturés en supplément.
• • Le client remettra à Myouki, quand cela est possible, plusieurs exemplaires du produit fini pour des fins promotionnelles.